Pour mon ami paysan et toutes petite entreprises qui a recours à des travailleurs saisonnier
Bonjour une idée pour simplifier les contraintes administratives.
Pour mon ami paysan qui à besoin de travailleurs saisonniers pour garder les moutons(et toutes les petites entreprises). Devant la complexité d’établir une fiche de paye et les contraintes de contrôles de ces dernières par l’URSSAF, (qui cherchent les erreurs d’établissement de la fiche, ce qui énerve mon ami et voue aux hégémonies tous les politiques),
Ne pourrait-on pas imaginer,à l’instar du CESU, une simple déclaration du salaire versé ? L’administration calcule, envoie la fiche de paye et prélève la somme due.
Efficacité :
1° plus d’énervement ou de peur de se tromper en subissant un contrôle Urssaf.
2° il peut se consacrer à son travail sereinement et remercier le politique qui a eu cette idée.simple et valorisante pour son bien-être au travail. Elle peut même lui éviter des maladies due au stress, quel bienfait pour les finances de la sécu. ;)
Cela pourrait concerner les entreprises avec 1 ou 2 emplois( à affiner).
L’Urssaf pourrait se consacrer au contrôle des travailleurs et lutter ainsi contre le travail dissimulé.
Bien à vous,
Guy Salomon
Délégué Régional du Modem Alsace
Pour l’Agriculture, pas d’URSSAF, mais la MSA.
Il existe déjà le TESA, Titre d’Emploi Simplifié Agricole, le mal nommé !!
Anciennement demi feuille polycarbonée où l’employeur n’indiquait que peut de choses, comme identité, nombre d’heures, salaire net et la MSA se chargeait de renvoyer la facture complémentaire en charges. Maintenant modernité oblige cela se fait par internet … Transfert de responsabilité comme pour les Impots sur le revenu. Vous vous trouvez avec un formulaire ou chaque cochage peut coûter cher, avec des choix qui montrent à coup sûr que le formulaire n’a jamais été relu par un potentiel utilisateur mais uniquement par une volée d’avocats en droit social.
C ‘est un traitement internet, numérisé, mais il faut 4 documents imprimés, le contrat, OK début, la fiche de paye, OK Fin, mais aussi une copie pour pole emploi ?? qui ne l’utilisera jamais, sauf s’il n’est pas raccordé à internet, et un certificat de travail ?? qui ne servira jamais
Il y a fort à parier que l’employeur avec TESA, n’est pas à l’abri des prud’hommes, tellement d’obligations doivent être respectées. Le poids des sacs ou charges, casque phoniques, … J’ai vu en agriculture un WC planté au milieu d’un champ pour un chantier de 3 jours !! par des champions du respect des règles (des américains, violents par ailleurs dans leur gestion DRH), Seul remède la confiance, à vos risques et périls, par expérience, comme salarié, comme « patron »
La complexité est gravée dans le marbre; c’est ce marbre qu’il faut briser, règlement après règlement, gravé en totale ignorance des réalités des gueux. (code du travail, conventions collectives, leur existence n’a rien à voir avec leur application, même devant des juges)
Ce qui se conçoit bien s’énonce clairement, et avec une avarice de mots et de chiffres. MSA, URSSAF, RSI, et autres assurances diverses automobiles ou habitations ou …, il y a matière à simplification. Mais la profession d’assurances sociales ou privées est basée sur l’assurance de ne pas promettre plus qu’ils ne peuvent assurer, d’où une palanquée de conditions et de cas spéciaux. L’amputation de la sécurité sociale remplacée par sa béquille mutualiste en rajoute une couche, j’ai de la chance, je n’ai pas de mutuelle, j’en paye…. une à mes saisonniers
Il ne faut pas critiquer, tout cela c’est de l’activité, de l’emploi, mais improductif et croche-pied perpétuel aux productifs. Le spectre du « fonctionnaire » commence dès que le comptable ne sait plus ce que les acteurs de l’entreprise fabrique. Je ne vous parle pas des ministères ou des DG européennes, peut-être faudrait-il coller un faiseux à chaque « ENArque », la paie d’un pouvant faire pour deux… A réfléchir…
Un vrai sujet !!!